Déposée le 20 avril 1982 par DECRE Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TÊTE DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DECRE Dominique domicilié(e) 2 Ter, bd du Château, NEUILLY-SUR-SEINE et MOURET Alain, 24, rue de la Rochefoucault, 75009 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société TÊTE DE BOIS en formation, 2 Ter bd du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.
La marque TÊTE DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECRE Dominique - 2 Ter, bd du Château, NEUILLY-SUR-SEINE et MOURET Alain, 24, rue de la Rochefoucault, 75009 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société TÊTE DE BOIS en formation, 2 Ter bd du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine; verrerie, jeux et jouets en bois, outils et instruments à main.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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